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Marques déposées par Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
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SIGBaMM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGBaMM
Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Etablissement public de santé, Bureau Recherche-Cellule juridique
Centre René Gauducheau, Centre de lutte contre le cancer

Numéro de dépôt :
3663269
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/08/2019
SIGBaMM de Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

Présentation de la marque SIGBaMM

Déposée le 3 août 2009 par Centre Hospitalier Universitaire de Nantes et Centre René Gauducheau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SIGBaMM »

Les déposants sont Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Etablissement public de santé, Bureau Recherche-Cellule juridique domicilié(e) 5 allée de l'île gloriette - 44093 - NANTES Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 et Centre René Gauducheau, Centre de lutte contre le cancer domicilié(e) Boulevard Jacques Monod - 44805 - SAINT HERBLAIN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Bureau Recherche-Cellule juridique domicilié(e) 5 allée de l'île gloriette - 44093 - NANTES Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGBaMM est expirée depuis le 3 août 2019.

Centre Hospitalier Universitaire de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : EASYDORE , Connexome


Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Etablissement public de santé, Bureau Recherche-Cellule juridique - 5 allée de l'île gloriette - 44093 - NANTES Cedex 1 - France - SIREN 2

Centre René Gauducheau, Centre de lutte contre le cancer - Boulevard Jacques Monod - 44805 - SAINT HERBLAIN Cedex - France


Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Bureau Recherche-Cellule juridique - 5 allée de l'île gloriette - 44093 - NANTES Cedex 1 - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Errata de la publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 7 janvier 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°591897 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel destiné à la gestion des échantillons biologiques et des analyses biologiques et au suivi médical des patients atteints de myélome multiple ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Logiciel destiné à la gestion des échantillons biologiques et des analyses biologiques et au suivi médical des patients atteints de myélome multiple ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; Logiciel destiné à la gestion des échantillons biologiques et des analyses biologiques et au suivi médical des patients atteints de myélome multiple.